MENU

Mentions légales

Dénomination

SAS au capital de 45 000 euros, dont le siège social est 54, Boulevard Rodin, 92130 Issy les Moulineaux, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n° 390 726 743

Représentant légal

Directeur de la publication : Gildas Le Roux en sa qualité de président de la société La Compagnie des Indes Le site web est hébergé par Magic Online, 130-134 Avenue du Président Wilson 93512 Montreuil sous Bois Cedex – Tel : 0811 058 058

Droits d’auteur

Ce site est la propriété de la société La Compagnie des Indes. L’ensemble de ce site (images – photos et vidéos, textes, sons) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction texte, photo, audio, vidéo sont réservés et strictement limités. La reproduction des images, des vidéos et des sons est formellement interdite sauf accord entre les parties. La copie des textes figurant sur www.compagniedesindes.tv doit faire l’objet d’une autorisation préalable expresse, respecter l’intégrité des documents reproduits et citer de façon explicite la source telle que : « Avec l’aimable autorisation de La Compagnie des Indes – www.compagniedesindes.tv. Tous droits réservés ».

La reproduction et représentation de tout ou partie du site sans autorisation expresse de La Compagnie des Indes constituera une contrefaçon au sens de l’article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Données personnelles

En accord avec la loi Informatique et Liberté, n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, il suffit de nous en faire la demande en nous écrivant – par courriel : contact@compagniedesindes.tv – par courrier postal : La Compagnie des Indes 54, Boulevard Rodin, 92130 Issy les Moulineaux Indiquez votre nom ou raison sociale, vos coordonnées physiques et/ou électroniques. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de votre demande.

Confidentialité des courriels

Les courriels des utilisateurs lors d’une demande adressée à La Compagnie des Indes sont conservés sur support informatique, au moins le temps nécessaire à l’administration pour fournir une réponse ou de traiter votre demande. Après traitement, le contenu de ces courriels est systématiquement détruit, l’adresse mail de l’utilisateur pouvant être réutilisée par La Compagnie des Indes et/ou ses partenaires commerciaux afin de vous adresser des messages d’information. Chaque utilisateur peut à tout moment demander la suppression de ses coordonnées selon la procédure indiquée ci-dessus dans les données personnelles.

Dans tous les cas vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

Liens hypertextes

Le site de La Compagnie des Indes peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres sources disponibles sur Internet. La Compagnie des Indes ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son propre site Internet. La Compagnie des Indes ne peut donc être tenue pour responsable de tout dommage de quelque nature résultant du contenu de ces sites ou sources externes. Les risques liés à une telle utilisation incombent pleinement à l’internaute qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de La Compagnie des Indes. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.